Crédits
Directeur de la publication : Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Codirecteurs de la publication : Arnaud Bourdin, Dominique Robin
Crédits Photos (sauf mentions particulières) : Paul Pascal, Coralie Monnet, Simon Bénéteau.
Conception et réalisation
Conception globale : Direction solutions numérique, Direction communication (pôle innovation et multimédia)
Développement et intégration : Direction des solutions numériques Département de Loire-Atlantique
Hébergement : Direction des solutions numériques - Département de Loire-Atlantique
Mentions légales
Droits d'auteurs
Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos présents sur ce site sont la propriété du Département de Loire-Atlantique ou de tiers ayant autorisé le Département de Loire-Atlantique à les utiliser. En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d'un de ces éléments sans l'autorisation explicite d'une personne autorisée représentant le Département de Loire-Atlantique est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Protection des données personnelles
Ce traitement a pour seule finalité l'authentification ou la création d'un compte afin d'accéder aux services en ligne proposés par le Département (les données personnelles qui seront collectées et traitées dans chaque téléservice font l’objet de traitements distincts). Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes du Département (garantie de fonctionnement des téléservices associés grâce à l’utilisation d’une adresse mail certifiée). Les destinataires de vos données sont les services habilités du Département. La durée de conservation de vos données est définie conformément aux prescriptions des archives de France et/ou des archives départementales. Vous pouvez accéder aux données vous concernant et demander leur rectification ou leur portabilité. Vous disposez également, pour des raisons légitimes, d’un droit d’opposition, d’effacement des données et de limitation du traitement. L’exercice de ces droits se fait auprès du Délégué à la protection des données, par courriel à dpd@loire-atlantique.fr ou par courrier adressé au 3 Quai Ceineray, CS 94109, 44041 Nantes Cedex 1. Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle (CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 - www.cnil.fr
Information générale
Le Département de Loire-Atlantique effectue des mises à jour quotidiennes de ce service.
Nous rappelons donc que le contenu du site peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ses contenus sont susceptibles d'être modifiés mis à jour ou supprimés à tout moment.
Si vous constatez un problème technique, une information erronée ou incomplète, n'hésitez pas à le signaler à notre administrateur du site via le formulaire contact de notre site.
Le Département de Loire-Atlantique décline toute responsabilité quant aux sites Internet référencés sur son site.